Déposée le 10 octobre 1995 par LE GUEN DE KERGOLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIABLE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est LE GUEN DE KERGOLAN, domicilié(e) 110, Av Marceau, 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN DE KERGOLAN THOMAS - France.
La marque DIABLE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIABLE NOIR est expirée depuis le 10 octobre 2005.
LE GUEN DE KERGOLAN - 110, Av Marceau, 92400 COURBEVOIE - France
LE GUEN DE KERGOLAN THOMAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Parfums cosmétiques Huiles essentielles Lotions pour les cheveux Dentifrices Maquillages Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ceintures Gants Vêtements (habillements)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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