CHATEAU LE SEPE
Présentation de la marque CHATEAU LE SEPE
Déposée le 2 juillet 2002 par LE GUEN Catherine Andrée épouse GUFFOND et GUFFOND Dominique Henri Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE SEPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LE SEPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE SEPE est expirée depuis le 2 juillet 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Inscription le 28 juin 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°578594 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-28
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503183 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28