Déposée le 27 septembre 2001 par LE GUEN André et POISSONNEAU Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bleu BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Les déposants sont LE GUEN André, domicilié(e) 2 Rue du Gué de Launay, 77400 La Pomponnette - France et POISSONNEAU Laurent, domicilié(e) 11 Avenue de l'Abbaye, 93220 GAGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GUEN André - France.
La marque Bleu BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bleu BASTIDE est expirée depuis le 27 septembre 2011.
LE GUEN André a également déposé les autres marques suivantes : John Paul CASAMATO
LE GUEN André - 2 Rue du Gué de Launay, 77400 La Pomponnette - France
POISSONNEAU Laurent - 11 Avenue de l'Abbaye, 93220 GAGNY - France
LE GUEN André - France
Inscription le 8 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417740 - Publication au BOPI 2005-09-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Meubles, glaces, miroirs, cadre, literie à l'exception du linge, objet d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Recipients pour l'emballage en matière plastique Tissus à usage textile. Couvertures de lit et de table. Linge de maison et linge de table (non en papier).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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