Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE FESTIVAL GROUPEMENT ECONOMIQUE DES VALLONS DE LA TOUR LA GRIFFE DE VOTRE COMMERCE
LE GROUPEMENT ECONOMIQUE DES VALLONS DE LA TOUR

Numéro de dépôt :
3086647
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2011
CARTE FESTIVAL GROUPEMENT ECONOMIQUE DES VALLONS DE LA TOUR LA GRIFFE DE VOTRE COMMERCE de LE GROUPEMENT ECONOMIQUE DES VALLONS DE LA TOUR

Présentation de la marque CARTE FESTIVAL GROUPEMENT ECONOMIQUE DES VALLONS DE LA TOUR LA GRIFFE DE VOTRE COMMERCE

Déposée le 5 mars 2001 par la société LE GROUPEMENT ECONOMIQUE DES VALLONS DE LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE FESTIVAL GROUPEMENT ECONOMIQUE DES VALLONS DE LA TOUR LA GRIFFE DE VOTRE COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société LE GROUPEMENT ECONOMIQUE DES VALLONS DE LA TOUR domicilié(e) ASSOCIATION LOI 1901, 47 RUE ARISTIDE BRIAND, 38110 LA TOUR DU PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 380 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GROUPEMENT ECONOMIQUE DES VALLONS DE LA TOUR - France.

La marque CARTE FESTIVAL GROUPEMENT ECONOMIQUE DES VALLONS DE LA TOUR LA GRIFFE DE VOTRE COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE FESTIVAL GROUPEMENT ECONOMIQUE DES VALLONS DE LA TOUR LA GRIFFE DE VOTRE COMMERCE est expirée depuis le 5 mars 2011.


LE GROUPEMENT ECONOMIQUE DES VALLONS DE LA TOUR - ASSOCIATION LOI 1901, 47 RUE ARISTIDE BRIAND, 38110 LA TOUR DU PIN - France - SIREN 425380458


LE GROUPEMENT ECONOMIQUE DES VALLONS DE LA TOUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

- Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau.