Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINER FERMIER
Le Groupe LES EDITIONS DE DEMAIN, S.A.

Numéro de dépôt :
95551990
Date de dépôt :
03/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2005

Présentation de la marque CUISINER FERMIER

Déposée le 3 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) Le Groupe LES EDITIONS DE DEMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINER FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Le Groupe LES EDITIONS DE DEMAIN domicilié(e) dont le siège social est 19 Rue Ernest Laval, 92170 VANVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 971 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ARMAND-ALLO MALEMPRE LAUBEUF Avocats à la Cour - France.

La marque CUISINER FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95551990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINER FERMIER est expirée depuis le 3 janvier 2005.

Le Groupe LES EDITIONS DE DEMAIN a également déposé les autres marques suivantes : PARTIR MAGAZINE , TÉLÉ INFOS , MEDIA ODYSSEE , RECETTES PRATIQUES , MER & OCEAN MAGAZINE , TELE EVASION , CUISINE DU MARCHE , TRIATHLON MEDIA , CUISINE CONTACT , TERRE D'EVASION


Le Groupe LES EDITIONS DE DEMAIN, S.A. - dont le siège social est 19 Rue Ernest Laval, 92170 VANVES - France - SIREN 353971062


SCP ARMAND-ALLO MALEMPRE LAUBEUF Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut (à l'exception du ver de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Viande, volaille, gibier, extraits de viande, ufs, lait et produits laitiers, tous ces produits provenant de la ferme. Poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, épices sauces (condiments), glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques. Publicité. Organisation d'expositions à buts commerciaux de produits provenant de la ferme.Restauration. Gestion de lieux d'expositions de produits provenant de la ferme

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.