Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Union des Hôteliers Indépendants
Le Groupe de l'Hôtelerie, SA

Numéro de dépôt :
4009940
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2023
Union des Hôteliers Indépendants de Le Groupe de l\'Hôtelerie

Présentation de la marque Union des Hôteliers Indépendants

Déposée le 5 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) Le Groupe de l'Hôtelerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Union des Hôteliers Indépendants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Le Groupe de l'Hôtelerie domicilié(e) 63 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Groupe de l'Hôtelerie, M. Chateau Pierre-Philippe domicilié(e) 63 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque Union des Hôteliers Indépendants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Union des Hôteliers Indépendants est expirée depuis le 5 juin 2023.


Le Groupe de l'Hôtelerie, SA - 63 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Le Groupe de l'Hôtelerie, M. Chateau Pierre-Philippe - 63 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649174 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

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