Marque enregistrée - Marque en vigueur

FranceTD.com
Mme LE GRIX Libin, Agissant pour le compte de la société FranceTD en cours de formation

Numéro de dépôt :
4146122
Date de dépôt :
05/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/01/2025
FranceTD.com de LE GRIX Libin

Présentation de la marque FranceTD.com

Déposée le 5 janvier 2015 par madame LE GRIX Libin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FranceTD.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est madame LE GRIX Libin domicilié(e) 26 RUE TAINE - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCETD, Mme LE GRIX Libin domicilié(e) 26 RUE TAINE - 75012 - PARIS - France.

La marque FranceTD.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146122.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FranceTD.com arrivera à expiration en date du 5 janvier 2025.


Mme LE GRIX Libin, Agissant pour le compte de la société FranceTD en cours de formation - 26 RUE TAINE - 75012 - PARIS - France


FRANCETD, Mme LE GRIX Libin - 26 RUE TAINE - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 2 septembre 2015 - Retrait partiel n°653269 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-02

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 1 octobre 2015 - Retrait partiel n°655077 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-01

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Import-export, ventes au détail, en gros, par correspondance et en ligne des produits suivants : produits cosmétiques, produits de parfumerie, dentifrices ; conserves, foie gras, saucissons secs, confits, rillettes, pâtés, plats cuisinés, charcuterie, épices, condiments, farine, riz, semoule, blé, soja, avoine, orge, préparations faites de céréales et légumes secs, pâtisserie et confiserie, miel, levure, sel, sucre, moutarde, vinaigres, fruits et légumes secs, huiles végétales, sauces, vinaigres, terrines de viande, confiserie, confitures, chocolats, calissons, gâteaux, biscuits, thé, café, tisane ; vins et spiritueux, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcoolisées, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcoolisées ; aliments secs pour animaux ; aliments pour bébé, laits et produits laitiers, biberons, lingettes hygiéniques, couches pour bébé, trousses, housses (sacs), jouets, livres, poussettes, sacs, baignoires, meubles, literies bagages, valises ; produits pharmaceutiques et hygiéniques, désinfectants, compléments nutritionnels, compléments alimentaires non à usage médical, préparation de vitamines, pansements, compresses, produits vétérinaires ; cigarettes électroniques, lotions anti-poux, anti-moustiques, appareils scientifiques de mesure, articles de lunetterie, appareils et instruments médicaux ; vêtements, sacs, chaussures, chaussettes, lingerie, bijoux, médailles, joaillerie, ceintures, chapeaux, écharpes, lunettes, montres, parapluie ; meubles, montres et articles d'horlogerie, papiers peints, rideaux, fenêtres, portes non métalliques, vaisselles, ustensiles de cuisine et de ménage, peignes et éponges, brosses, malles, parapluies et parasols, cannes, miroirs, cadres, produits de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence ; tissus et produits textiles, linge de lit, linge de bains, couvertures de lit, nappes, rideaux, broderies, rubans et lacets, boutons, tapis, bougies, lampes, ampoules, allumettes ; produits de nettoyage, lessives, appareils de chauffage et produits isolants ; appareils électroménagers, robinetterie, lavabos, installations sanitaires, rasoirs, outils tenus à main actionnés autre que manuellement ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; vélo, trottinettes, caméra, optique ; DVD, CD, consoles de jeux, logiciels, instruments de musique, jeux électroniques, jeux informatiques, jeux vidéo, logiciels de jeux électroniques ; livres, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, imprimés ; téléphones portables, ordinateur, appareils pour le traitement de l'information ; articles de bureaux à l'exception des meubles.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniques.

Gestion et exploitation (maintenance, mise à jour) des sites Internet.