Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECUYER DE LA SALLE
Numéro de dépôt :
1449986
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/1998
Présentation de la marque ECUYER DE LA SALLE
Déposée le 11 février 1988 par LE GRIX DE LA SALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECUYER DE LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECUYER DE LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUYER DE LA SALLE est expirée depuis le 11 février 1998.
LE GRIX DE LA SALLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29