Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECUYER DE LA SALLE
Numéro de dépôt :
1055987
Date de dépôt :
09/03/1978
Lieu de dépôt :
TRIB DE Bordeaux
Présentation de la marque ECUYER DE LA SALLE
Déposée le 9 mars 1978 par LE GRIX DE LA SALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRIB DE Bordeaux), la marque française « ECUYER DE LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECUYER DE LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ECUYER DE LA SALLE est expirée depuis le 9 mars 1988.
LE GRIX DE LA SALLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004