Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRENIER LE GRENIER PROVENCAL
LE GRENIER PROVENCAL

Numéro de dépôt :
92440146
Date de dépôt :
21/10/1992
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
21/10/2002

Présentation de la marque GRENIER LE GRENIER PROVENCAL

Déposée le 21 octobre 1992 par la société LE GRENIER PROVENCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « GRENIER LE GRENIER PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société LE GRENIER PROVENCAL domicilié(e) dont le siège social est Les Plantiers Route de l'Isle sur Sorgue à CAVAILLON 84300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 757 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIS JUNQUA AVOCAT EN DROIT DES SOCIETES Maître Dominique DURAND - France.

La marque GRENIER LE GRENIER PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 15 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRENIER LE GRENIER PROVENCAL est expirée depuis le 21 octobre 2002.


LE GRENIER PROVENCAL - dont le siège social est Les Plantiers Route de l'Isle sur Sorgue à CAVAILLON 84300 - France - SIREN 384757373


CABINET REGIS JUNQUA AVOCAT EN DROIT DES SOCIETES Maître Dominique DURAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Instruments de musique; Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.