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Marques déposées par la société LE GRENIER DE CHARLOTTE MICRO FORFAIT
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CHARLOTTE DE FRANCE FAIT MAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOTTE DE FRANCE FAIT MAIN
LE GRENIER DE CHARLOTTE MICRO FORFAIT

Numéro de dépôt :
3112058
Date de dépôt :
12/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2011

Présentation de la marque CHARLOTTE DE FRANCE FAIT MAIN

Déposée le 12 juillet 2001 par la société LE GRENIER DE CHARLOTTE MICRO FORFAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLOTTE DE FRANCE FAIT MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société LE GRENIER DE CHARLOTTE MICRO FORFAIT domicilié(e) 14 BIS Crs MARECHAL DE MIREPOIX, 09500 MIREPOIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 187 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE MANGIN Le GRENIER DE CHARLOTTE - France.

La marque CHARLOTTE DE FRANCE FAIT MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE DE FRANCE FAIT MAIN est expirée depuis le 12 juillet 2011.


LE GRENIER DE CHARLOTTE MICRO FORFAIT - 14 BIS Crs MARECHAL DE MIREPOIX, 09500 MIREPOIX - France - SIREN 382187300


CLAUDE MANGIN Le GRENIER DE CHARLOTTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Couvertures de lit et de table Couture.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.