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Marques déposées par LE GRENAT DE PERPIGNAN
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LE GRENAT DE PERPIGNAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRENAT DE PERPIGNAN
"LE GRENAT DE PERPIGNAN"

Numéro de dépôt :
92415542
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque LE GRENAT DE PERPIGNAN

Déposée le 13 avril 1992 par LE GRENAT DE PERPIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRENAT DE PERPIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est "LE GRENAT DE PERPIGNAN", domicilié(e) Siège : UNION ARTISANALE DES PYRENEES-ORIENTALES - 7 Boulevard du Conflent, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le PRESIDENT de l'ASSOCIATION "LE GRENAT DE PERPIGNAN" - France.

La marque LE GRENAT DE PERPIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRENAT DE PERPIGNAN est expirée depuis le 13 avril 2002.

LE GRENAT DE PERPIGNAN a également déposé les autres marques suivantes : LE GRENAT DE PERPIGNAN


"LE GRENAT DE PERPIGNAN" - Siège : UNION ARTISANALE DES PYRENEES-ORIENTALES - 7 Boulevard du Conflent, 66000 PERPIGNAN - France


Monsieur le PRESIDENT de l'ASSOCIATION "LE GRENAT DE PERPIGNAN" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Tous produits de bijouterie réalisés à partir d'or pour le métal et de grenat pour la pierre