Déposée le 21 juillet 1988 par l'association loi 1901 Le GRAPE Rhône Alpes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GRAPERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 Le GRAPE Rhône Alpes domicilié(e) 10, rue des Marronniers 69002 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIOT FRANK - France.
La marque GRAPERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPERA est expirée depuis le 21 juillet 1998.
Association Le GRAPE Rhône Alpes,Loi 1901 - 10, rue des Marronniers 69002 LYON - France
PETIOT FRANK - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01
Toute action d'information y compris services d'information télématique (à l'exception des informations d'affaire, des informations en matière d'assurance, d'entreposage, de construction, de réparation, de traitement des matériaux et de transport, des informations financières et des services d'informations météorologiques) ; toute action de formation et d'animation en direction de la petite Enfance, et en relation avec les parents, assistances maternelles, personnels Petite Enfance et équipements Petite Enfance et en relation avec les parents, assistances maternelles, personnels Petite Enfance et équipements Petite Enfance. Manifestations grand public à but culturel, éducatif, sportif ou de divertissement pour la Petite Enfance.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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