LE GRAND Thierry, Agissant pour le compte de la société HEXOCAP en cours de formation
Numéro de dépôt :
3789794
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
Présentation de la marque CH HEXOCAP
Déposée le 13 décembre 2010 par LE GRAND Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CH HEXOCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est LE GRAND Thierry, Agissant pour le compte de la société HEXOCAP en cours de formation domicilié(e) 24 avenue Joannes Masset - 69009 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COHEN Frédéric, Avocat, SCP COURTOIS-LEBEL domicilié(e) 15 rue Beaujon - 75008 - PARIS - France.
La marque CH HEXOCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789794.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH HEXOCAP est expirée depuis le 13 décembre 2020.
LE GRAND Thierry, Agissant pour le compte de la société HEXOCAP en cours de formation - 24 avenue Joannes Masset - 69009 - LYON - France
COHEN Frédéric, Avocat, SCP COURTOIS-LEBEL - 15 rue Beaujon - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation et la fourniture d'électricité à partir de l'énergie radiative du soleil ; modules photovoltaïques y compris panneaux, tuiles, ardoises et membranes photovoltaïques ; onduleurs ; compteurs électriques ; transformateurs électriques ; connecteurs électriques ; fils et câbles électriques ; régulateurs d'énergie électrique. ;
Installation d'appareils et d'instruments photovoltaïques. ;
Installation, entretien et réparation de centrales électriques photovoltaïques ; travaux de couverture de toits. ;
Production d'énergie. ;
Recherche, ingénierie et développement de nouveaux produits par les tiers dans le domaine de la production d'électricité à partir de l'énergie radiative du soleil. Evaluations, estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques dans le domaine de la production d'électricité à partir de l'énergie radiative du soleil.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CH HEXOCAP"
