Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU GRAND POUGET
SCEA LE GRAND POUGET, SCEA

Numéro de dépôt :
4168176
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/03/2025
DOMAINE DU GRAND POUGET de LE GRAND POUGET

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND POUGET

Déposée le 25 mars 2015 par LE GRAND POUGETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DU GRAND POUGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est LE GRAND POUGETTODO domicilié(e) LE GRAND POUGET - 24560 - COLOMBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 116 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC, M. BARTOSZEK GILLES domicilié(e) ROUTE DE MONT DE MARSAN - 24240 - MONBAZILLAC - France.

La marque DOMAINE DU GRAND POUGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND POUGET arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.

LE GRAND POUGET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE COLOMBIER


SCEA LE GRAND POUGET, SCEA - LE GRAND POUGET - 24560 - COLOMBIER - France - SIREN 413116195


CAVE COOPERATIVE DE MONBAZILLAC, M. BARTOSZEK GILLES - ROUTE DE MONT DE MARSAN - 24240 - MONBAZILLAC - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.