Marque enregistrée - Marque en vigueur

RENOVA HABITAT GRAND NARBONNE
Le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
4321165
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2026
RENOVA HABITAT GRAND NARBONNE de Le Grand Narbonne

Présentation de la marque RENOVA HABITAT GRAND NARBONNE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par la société Le Grand Narbonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RENOVA HABITAT GRAND NARBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la société Le Grand Narbonne domicilié(e) Hôtel d'Agglomération, 12 Boulevard Frédéric Mistral, CS50100 - 11785 - NARBONNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 100 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, Mme. Christine Sinsollier domicilié(e) 12 BOULEVARD Frédéric Mistral - 11100 - Narbonne - France.

La marque RENOVA HABITAT GRAND NARBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321165.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOVA HABITAT GRAND NARBONNE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

Le Grand Narbonne a également déposé les autres marques suivantes : Le Grand Narbonne , AMPHORALIS , AMPHO-RALIS MUSEE SITE GALLO-ROMAIN CENTRE CULTUREL , IN ESS , N LES POMPES FUNEBRES DU GRAND NARBONNE , LA MEDIATHEQUE DU GRAND NARBONNE , N LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION


Le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, Etablissement Public - Hôtel d'Agglomération, 12 Boulevard Frédéric Mistral, CS50100 - 11785 - NARBONNE CEDEX - France - SIREN 241100593


Le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, Mme. Christine Sinsollier - 12 BOULEVARD Frédéric Mistral - 11100 - Narbonne - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

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