Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MEDIATHEQUE DU GRAND NARBONNE
Le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, Etablissement public

Numéro de dépôt :
4231204
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2025
LA MEDIATHEQUE DU GRAND NARBONNE de Le Grand Narbonne

Présentation de la marque LA MEDIATHEQUE DU GRAND NARBONNE

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2015 par la société Le Grand Narbonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MEDIATHEQUE DU GRAND NARBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la société Le Grand Narbonne domicilié(e) 12 boulevard Frédéric Mistral, CS50100 - 11785 - NARBONNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 100 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, Mme. Christine SINSOLLIER domicilié(e) 12 boulevard Frédéric Mistral, CS50100 - 11785 - NARBONNE CEDEX - France.

La marque LA MEDIATHEQUE DU GRAND NARBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MEDIATHEQUE DU GRAND NARBONNE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

Le Grand Narbonne a également déposé les autres marques suivantes : RENOVA HABITAT GRAND NARBONNE , Le Grand Narbonne , AMPHORALIS , AMPHO-RALIS MUSEE SITE GALLO-ROMAIN CENTRE CULTUREL , IN ESS , N LES POMPES FUNEBRES DU GRAND NARBONNE , N LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION


Le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, Etablissement public - 12 boulevard Frédéric Mistral, CS50100 - 11785 - NARBONNE CEDEX - France - SIREN 241100593


Le Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, Mme. Christine SINSOLLIER - 12 boulevard Frédéric Mistral, CS50100 - 11785 - NARBONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.