Marque enregistrée - Marque en non vigueur
- SIRENE ODET -
Numéro de dépôt :
1517638
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
23/02/1999
Présentation de la marque - SIRENE ODET -
Déposée le 23 février 1989 par monsieur LE GRAND Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « - SIRENE ODET - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque - SIRENE ODET - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - SIRENE ODET - est expirée depuis le 23 février 1999.
LE GRAND Hervé a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33