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Marques déposées par Le Grand DijonTODO
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Eau de Dijon Dijonnaise
Marque expirée - Marque en non vigueur

Eau de Dijon Dijonnaise
Le Grand Dijon, Communauté de l'agglomération dijonnaise, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3673428
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2019
Eau de Dijon Dijonnaise de Le Grand Dijon

Présentation de la marque Eau de Dijon Dijonnaise

Déposée le 25 août 2009 par Le Grand DijonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eau de Dijon Dijonnaise »

Le déposant est Le Grand DijonTODO domicilié(e) 40, avenue du Drapeau BP 17510 - 21075 - DIJON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M ; J. Penquer, Le Grand Dijon, Communauté de l'agglomération dijonnaise domicilié(e) 40, avenue du Drapeau BP 17510 - 21075 - DIJON CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eau de Dijon Dijonnaise est expirée depuis le 25 août 2019.


Le Grand Dijon, Communauté de l'agglomération dijonnaise, collectivité territoriale - 40, avenue du Drapeau BP 17510 - 21075 - DIJON CEDEX - France


M ; J. Penquer, Le Grand Dijon, Communauté de l'agglomération dijonnaise - 40, avenue du Drapeau BP 17510 - 21075 - DIJON CEDEX - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Eau (boisson) de la ville de Dijon et de son agglomération.