Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS MEJEAN
Numéro de dépôt :
1747422
Date de dépôt :
02/09/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
02/09/2001
Présentation de la marque CLOS MEJEAN
Déposée le 2 septembre 1991 par LE GRAND CLOS MEJEAN (GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CLOS MEJEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS MEJEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747422.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS MEJEAN est expirée depuis le 2 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09