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Marques déposées par LE GRAND-CHATELET
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LE GRAND-CHÂTELET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND-CHÂTELET
LE GRAND-CHATELET, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
4116805
Date de dépôt :
09/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2024
LE GRAND-CHÂTELET de LE GRAND-CHATELET

Présentation de la marque LE GRAND-CHÂTELET

Déposée le 9 septembre 2014 par LE GRAND-CHATELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE GRAND-CHÂTELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est LE GRAND-CHATELET, SOCIETE CIVILE domicilié(e) CHEZ ROOS, 310 ARTE DE PARIS - 13540 - PUYRICARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C LE GRAND CHATELET, M. ROOS JEAN LOUIS domicilié(e) 310 ARTE DE PARIS - 13540 - PUYRICARD - France.

La marque LE GRAND-CHÂTELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND-CHÂTELET est expirée depuis le 9 septembre 2024.


LE GRAND-CHATELET, SOCIETE CIVILE - CHEZ ROOS, 310 ARTE DE PARIS - 13540 - PUYRICARD - France


S.C LE GRAND CHATELET, M. ROOS JEAN LOUIS - 310 ARTE DE PARIS - 13540 - PUYRICARD - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659889 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Gestion de droits d'auteur et de droits moraux.