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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Grain Doré
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Grain Doré
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grain Doré
Le Grain Doré, SARL

Numéro de dépôt :
3850256
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
Grain Doré de Le Grain Doré

Présentation de la marque Grain Doré

Déposée le 28 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Grain Doré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grain Doré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Grain Doré domicilié(e) 6 rue du marché - 82200 - MOISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Grain Doré domicilié(e) 6 rue du marché - 82200 - MOISSAC - France.

La marque Grain Doré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grain Doré est expirée depuis le 28 juillet 2021.


Le Grain Doré, SARL - 6 rue du marché - 82200 - MOISSAC - France


Le Grain Doré - 6 rue du marché - 82200 - MOISSAC - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.