Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- TOIL'NET -
Monsieur LE GOUILL Eugène, Yves demeurant

Numéro de dépôt :
1504167
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
13/12/1998

Présentation de la marque - TOIL'NET -

Déposée le 13 décembre 1988 par monsieur LE GOUILL Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « - TOIL'NET - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LE GOUILL Eugène domicilié(e) 2, place de l'Eglise, 29100 POULDERGAT. - France.

La marque - TOIL'NET - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - TOIL'NET - est expirée depuis le 13 décembre 1998.

LE GOUILL Eugène a également déposé les autres marques suivantes : "PUB'MONEY" , "QUICK'POUSE" , ALEA JACTA EST , INSTITUT ELGOR , TIMBRE PUZZLE , Sémancie


Monsieur LE GOUILL Eugène, Yves demeurant - 2, place de l'Eglise, 29100 POULDERGAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Tous produits désinfectants.