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Marques déposées par Le Gouic Yann
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Parcelles Solidaires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Parcelles Solidaires
Le Gouic Yann
civam fertil, association

Numéro de dépôt :
3821452
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
Parcelles Solidaires de Le Gouic Yann

Présentation de la marque Parcelles Solidaires

Déposée le 5 avril 2011 par Le Gouic Yann et civam fertil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Parcelles Solidaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Les déposants sont Le Gouic Yann domicilié(e) 14 Avenue de Saragosse - 64000 - PAU - France et civam fertil, association domicilié(e) 14 Avenue de Saragosse - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Gouic Yann domicilié(e) 14 Avenue de Saragosse - 64000 - PAU - France.

La marque Parcelles Solidaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Parcelles Solidaires est expirée depuis le 5 avril 2021.


Le Gouic Yann - 14 Avenue de Saragosse - 64000 - PAU - France

civam fertil, association - 14 Avenue de Saragosse - 64000 - PAU - France - SIREN 5


Le Gouic Yann - 14 Avenue de Saragosse - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.