TERRES de BREizh ISSU DES PRODUCTIONS DES FERMES DES 4 SOLEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRES de BREizh ISSU DES PRODUCTIONS DES FERMES DES 4 SOLEILS
LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
3903424
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
Présentation de la marque TERRES de BREizh ISSU DES PRODUCTIONS DES FERMES DES 4 SOLEILS
Déposée le 8 mars 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE GOUESSANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRES de BREizh ISSU DES PRODUCTIONS DES FERMES DES 4 SOLEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B CUBE AARPI, Mle Bouchenard Claire domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque TERRES de BREizh ISSU DES PRODUCTIONS DES FERMES DES 4 SOLEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843
B CUBE AARPI, Mle Bouchenard Claire - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Bretagne » ; farine répondant au cahier des charges de l'indication géographique protégée « farine de blé noir de Bretagne » ; beurre, blanc d'oeuf, boissons lactées où le lait prédomine, boudin [charcuterie], charcuterie, pâtés de foie, jaune d'oeuf, oeuf, lait ; lait caillé, lait de poule sans alcool, petit-lait, produits laitiers, lard, légumes conservés, légumes cuits, salades de légumes, mets à base de poisson, produits de la pêche, poisson, poisson conservé, flocons de pommes de terre, potages, salaisons, saucisses ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
Biscuiterie, biscuits, gâteaux, crème anglaise, crêpes [alimentation], sel de cuisine, pâtes pour gâteaux, miel, pain d'épice, pâtés à la viande, quiches ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
Légumes frais, marrons frais, pommes de terre ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERRES de BREizh ISSU DES PRODUCTIONS DES FERMES DES 4 SOLEILS"