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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE GOUESSANT
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TERRES de BREizh ISSU DES PRODUCTIONS DES FERMES DES 4 SOLEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES de BREizh ISSU DES PRODUCTIONS DES FERMES DES 4 SOLEILS
LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3903424
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
TERRES de BREizh ISSU DES PRODUCTIONS DES FERMES DES 4 SOLEILS de LE GOUESSANT

Présentation de la marque TERRES de BREizh ISSU DES PRODUCTIONS DES FERMES DES 4 SOLEILS

Déposée le 8 mars 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES de BREizh ISSU DES PRODUCTIONS DES FERMES DES 4 SOLEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B CUBE AARPI, Mle Bouchenard Claire domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque TERRES de BREizh ISSU DES PRODUCTIONS DES FERMES DES 4 SOLEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES de BREizh ISSU DES PRODUCTIONS DES FERMES DES 4 SOLEILS est expirée depuis le 8 mars 2022.

LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : TERRES de BREIZH , FRANCE VOLAILLES


LE GOUESSANT, Société Coopérative Agricole - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843


B CUBE AARPI, Mle Bouchenard Claire - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Bretagne » ; farine répondant au cahier des charges de l'indication géographique protégée « farine de blé noir de Bretagne » ; beurre, blanc d'oeuf, boissons lactées où le lait prédomine, boudin [charcuterie], charcuterie, pâtés de foie, jaune d'oeuf, oeuf, lait ; lait caillé, lait de poule sans alcool, petit-lait, produits laitiers, lard, légumes conservés, légumes cuits, salades de légumes, mets à base de poisson, produits de la pêche, poisson, poisson conservé, flocons de pommes de terre, potages, salaisons, saucisses ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Biscuiterie, biscuits, gâteaux, crème anglaise, crêpes [alimentation], sel de cuisine, pâtes pour gâteaux, miel, pain d'épice, pâtés à la viande, quiches ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Légumes frais, marrons frais, pommes de terre ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.