Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTY
LE GOUESSANT (COOPERATIVE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
96626711
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque FORTY

Déposée le 21 mai 1996 par la société LE GOUESSANT (COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la société LE GOUESSANT (COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 22402 LAMBALLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE LE GOUESSANT MONSIEUR PATRICK FAIRIER - France.

La marque FORTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTY est expirée depuis le 21 mai 2006.

LE GOUESSANT (COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : SIDOSOL , PORFAVOR , NATINE , REPRAL , TWENTY , FUTUR STAR , ENVIRONAT


LE GOUESSANT (COOPERATIVE AGRICOLE) - ZONE INDUSTRIELLE, 22402 LAMBALLE CEDEX - France - SIREN 777379843


COOPERATIVE LE GOUESSANT MONSIEUR PATRICK FAIRIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

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