Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIL'NUITS
LE GOUEFF, veuve PRIGENT, Viviane

Numéro de dépôt :
1734599
Date de dépôt :
22/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1997

Présentation de la marque MIL'NUITS

Déposée le 22 avril 1987 par LE GOUEFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIL'NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE GOUEFF, veuve PRIGENT, Viviane, domicilié(e) 14 rue du Moulin à Vent, 22190 ST LAURENT PLERINet Monsieur DUMARTIN Aimé,"Le Clos St Georges", 57130 JUSSY - France.

La marque MIL'NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIL'NUITS est expirée depuis le 22 avril 1997.


LE GOUEFF, veuve PRIGENT, Viviane - 14 rue du Moulin à Vent, 22190 ST LAURENT PLERINet Monsieur DUMARTIN Aimé,"Le Clos St Georges", 57130 JUSSY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Lampes et lampadaires, stores en papier, pièces d'ameublement, berceaux, bois de lit, meubles bureaux, cadres, canapés, chaises, commodes, matériels de couchage, coussins, dessertes, divans, embrasses, étagères, fauteuils, garnitures de lit et de meubles, miroirs, jardinières, literies, lits, lutrins, matelas, meubles bois et métalliques, oreillers, paravents, roseau, rotin, roulettes de meubles, sommiers de lits, stores d'intérieur, tables de toilette, tringles de rideaux, bourres, capoc, coco, crin, édredon plumes, hamac, jalousies, jute, laine, plumes pour la literie, tissus d'ameublement, linge de bain, sacs de couchage, couvertures de lit et de voyage, couvre lits, draps, édredons, embrasses (textiles), enveloppes de matelas, étoffes, frises, linge de lit et de maison, tissus pour la lingerie, tentures murales, taies d'oreillers, plaids, rideaux (textile ou plastique), stores (textile), robes de chambre, lingerie de corps peignoires, pyjamas, tentures murales (matières non textiles), papiers peints, revêtements de sols, jeux et jouets

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].