Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RUISSEAU DE L'ETOFFE…
LE GORGEU VALERIE (épouse RIVIERE)

Numéro de dépôt :
3360704
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2015
LE RUISSEAU DE L\'ETOFFE… de LE GORGEU VALERIE (épouse RIVIERE

Présentation de la marque LE RUISSEAU DE L'ETOFFE…

Déposée le 19 mai 2005 par la société LE GORGEU VALERIE (épouse RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RUISSEAU DE L'ETOFFE… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la société LE GORGEU VALERIE (épouse RIVIERE domicilié(e) LIEUDIT COQUARD,14500 TRUTTEMER LE GRAND - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 117 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVIERE VALERIE domicilié(e) LIEUDIT COQUARD,14500 TRUTTEMER LE GRAND - 14500 - France.

La marque LE RUISSEAU DE L'ETOFFE… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUISSEAU DE L'ETOFFE… est expirée depuis le 19 mai 2015.


LE GORGEU VALERIE (épouse RIVIERE) - LIEUDIT COQUARD,14500 TRUTTEMER LE GRAND - 14500 - France - SIREN 481117711


RIVIERE VALERIE - LIEUDIT COQUARD,14500 TRUTTEMER LE GRAND - 14500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, articles de papeterie, albums. Tissus, couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Décoration intérieure. Meubles, glaces, cadres, coussins, fauteuils, sièges.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.