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Marques déposées par monsieur LE GONSCOZ Fréderic
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Royal Nautisme YACHT BROKER Royal Nautisme BROKERAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royal Nautisme YACHT BROKER Royal Nautisme BROKERAGE
Mr LE GONSCOZ Fréderic

Numéro de dépôt :
3251479
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/10/2013
Royal Nautisme YACHT BROKER Royal Nautisme BROKERAGE de LE GONSCOZ Fréderic

Présentation de la marque Royal Nautisme YACHT BROKER Royal Nautisme BROKERAGE

Déposée le 15 octobre 2003 par monsieur LE GONSCOZ Fréderic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Royal Nautisme YACHT BROKER Royal Nautisme BROKERAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est monsieur LE GONSCOZ Fréderic domicilié(e) Lieu dit Les Vergers du Cap Sicie no II, 282 route de Janas,83500 La SEYNE S/mer - 83500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LE GOASCOZ Frédéric domicilié(e) Lieu dit Les Vergers du Cap Sicié no II, 282 route de JANAS,83500 La SEYNE S/mer - 83500 - France.

La marque Royal Nautisme YACHT BROKER Royal Nautisme BROKERAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Nautisme YACHT BROKER Royal Nautisme BROKERAGE est expirée depuis le 15 octobre 2013.


Mr LE GONSCOZ Fréderic - Lieu dit Les Vergers du Cap Sicie no II, 282 route de Janas,83500 La SEYNE S/mer - 83500 - France


Mr LE GOASCOZ Frédéric - Lieu dit Les Vergers du Cap Sicié no II, 282 route de JANAS,83500 La SEYNE S/mer - 83500 - France


Inscription le 10 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465298 - Publication au BOPI 2007-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Bâteaux de plaisance. Location et gestion location de services de plaisance.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.