Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID SIMPLE
M. LE GOFFIC Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3948597
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
ID SIMPLE de LE GOFFIC Jean-Marc

Présentation de la marque ID SIMPLE

Déposée le 25 septembre 2012 par monsieur LE GOFFIC Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID SIMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur LE GOFFIC Jean-Marc domicilié(e) 23 Chemin de Calvisson - 30870 - CLARENSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE GOFFIC Jean-Marc domicilié(e) 23 Chemin de Calvisson - 30870 - CLARENSAC - France.

La marque ID SIMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID SIMPLE est expirée depuis le 25 septembre 2022.


M. LE GOFFIC Jean-Marc - 23 Chemin de Calvisson - 30870 - CLARENSAC - France


M. LE GOFFIC Jean-Marc - 23 Chemin de Calvisson - 30870 - CLARENSAC - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 7 janvier 2013 - Retrait partiel n°591930 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

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