Déposée le 9 janvier 2003 par LE GOFF Vincent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « BOIS - ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est LE GOFF Vincent domicilié(e) 5 QUAI GENERAL SARRAIL,69006 LYON - 69006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent LE GOFF domicilié(e) 5 QUAI SARRAIL,69006 LYON - 69006 - France.
La marque BOIS - ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS - ENERGIES est expirée depuis le 9 janvier 2013.
LE GOFF Vincent - 5 QUAI GENERAL SARRAIL,69006 LYON - 69006 - France
Vincent LE GOFF - 5 QUAI SARRAIL,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 6 septembre 2004 - Rejet partiel n°398808 - Publication au BOPI 2004-09-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Produits chimiques, engrais, engrais naturels, composts, terreaux, mulch (écorces de résineux) et résidus de ligneux (en copeaux). Bois à brûler, bois de feu, bois de chauffage, briquettes de bois, bois pour l'allumage, granulés (sciures compactées), plaquettes (bois déchiquetés), bois usagés, plaquettes forestières, écorces, sciures, résidus de sciage, rebus d'activités forestières (houppiers, branchages), résidus de ligneux et rebus de l'industrie du bois (exemple : palettes). Poêle, insert, cheminée, chaudière, chaufferie et tout appareil de chauffage au bois, à granulés (sciures compactées) ou à plaquettes (bois déchiquetés) ; tout appareil de chauffage. Installation et maintenance de poêle, insert, cheminée, chaudière, chaufferie et tout appareil de chauffage au bois, à granulés (sciures compactées) ou à plaquettes (bois déchiquetés). Installation de tout appareil de chauffage. Travaux forestiers et de sylviculture. Abattage, façonnage et débardage d'arbres ; abattage d'arbres difficiles ; élagage, taillage de haies, plantation d'arbustes, entretien des espaces verts et travaux de jardin, de jardinage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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