Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMICILE COUPE
Numéro de dépôt :
1599380
Date de dépôt :
18/06/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2000
Présentation de la marque DOMICILE COUPE
Déposée le 18 juin 1990 par LE GOFF NADINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMICILE COUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMICILE COUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMICILE COUPE est expirée depuis le 18 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50