Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PER YANN
Le GOFF Gérard

Numéro de dépôt :
94534092
Date de dépôt :
23/08/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2004

Présentation de la marque PER YANN

Déposée le 23 août 1994 par Le GOFF Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PER YANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est Le GOFF Gérard, domicilié(e) Le Bas Paty, 35113 DOMAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le GOFF Gérard - France.

La marque PER YANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534092.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PER YANN est expirée depuis le 23 août 2004.

Le GOFF Gérard a également déposé les autres marques suivantes : grillon d'Or , LE FOUR SAINT-ANDRE , TOO MUCH , Famille Éco


Le GOFF Gérard - Le Bas Paty, 35113 DOMAGNE - France


Le GOFF Gérard - France


Inscription le 21 septembre 1999 - Rejet partiel n°284960 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

- céréales petits déjeuners grillées au four à bois - fruits secs grillés (noisettes, amandes, arachides) - graines grillées. (tournesol, courge sésame, soja) - mélanges de fruits secs - barres de céréales, pains, pâtisserie, tartes. Tous produits à base de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.