Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI BIO
LE GOFF François SARL LE CLOS ST ANDRE

Numéro de dépôt :
94504024
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2004

Présentation de la marque MINI BIO

Déposée le 26 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE GOFF François LE CLOS ST ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE GOFF François LE CLOS ST ANDRE domicilié(e) B.P.10, 29500 ERGUE GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 235 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS ST ANDRE LE GOFF François - France.

La marque MINI BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI BIO est expirée depuis le 26 janvier 2004.

LE GOFF François LE CLOS ST ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMP BIO , MAXI BIO


LE GOFF François SARL LE CLOS ST ANDRE - B.P.10, 29500 ERGUE GABERIC - France - SIREN 350235511


LE CLOS ST ANDRE LE GOFF François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Viande, poisson et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, lait, ufs, produits laitiers, huiles et graisses comestibles; sauces à salade, Conserves, Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus