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Marques déposées par monsieur LE GOFF André
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HYDROPHASE SEPARATION DE L'EAU ET DE LA MATIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROPHASE SEPARATION DE L'EAU ET DE LA MATIERE
M. LE GOFF André

Numéro de dépôt :
3958554
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/10/2022
HYDROPHASE SEPARATION DE L\'EAU ET DE LA MATIERE de LE GOFF André

Présentation de la marque HYDROPHASE SEPARATION DE L'EAU ET DE LA MATIERE

Déposée le 26 octobre 2012 par monsieur LE GOFF André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HYDROPHASE SEPARATION DE L'EAU ET DE LA MATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur LE GOFF André domicilié(e) KERC'HOAT - 29270 - PLONEOUR LANVERN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE GOFF André domicilié(e) KERC'HOAT - 29270 - PLONEOUR LANVERN - France.

La marque HYDROPHASE SEPARATION DE L'EAU ET DE LA MATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROPHASE SEPARATION DE L'EAU ET DE LA MATIERE est expirée depuis le 26 octobre 2022.


M. LE GOFF André - KERC'HOAT - 29270 - PLONEOUR LANVERN - France


M. LE GOFF André - KERC'HOAT - 29270 - PLONEOUR LANVERN - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).