Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATTE D'OURS L'univers des p'tits loupiots
Mme LE GODEC Nelly

Numéro de dépôt :
3173652
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
04/07/2012
PATTE D\'OURS L\'univers des p\'tits loupiots de LE GODEC Nelly

Présentation de la marque PATTE D'OURS L'univers des p'tits loupiots

Déposée le 4 juillet 2002 par madame LE GODEC Nelly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « PATTE D'OURS L'univers des p'tits loupiots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est madame LE GODEC Nelly domicilié(e) 34 rue du Ponlfane,56860 Séné - 56860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE GODEC Nelly domicilié(e) 13 place d'Irlande,56860 SENE - 56860 - France.

La marque PATTE D'OURS L'univers des p'tits loupiots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173652.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATTE D'OURS L'univers des p'tits loupiots est expirée depuis le 4 juillet 2012.


Mme LE GODEC Nelly - 34 rue du Ponlfane,56860 Séné - 56860 - France


Mme LE GODEC Nelly - 13 place d'Irlande,56860 SENE - 56860 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Meubles, glaces (miroirs) , Cadres, objets d'art en bois. Vêtements, bonneterie, sous-vêtements Jeux - jouets

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].