Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGNUM
Numéro de dépôt :
1753562
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2000
Présentation de la marque SIGNUM
Déposée le 11 juin 1990 par monsieur LE GOALLEC MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIGNUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNUM est expirée depuis le 11 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07