Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S & C SUR & CERTAIN
LE GOAL Joël, Francis, Christian
PATRONE Eric, Amédée

Numéro de dépôt :
3274912
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/02/2014
S & C SUR & CERTAIN de LE GOAL Joël

Présentation de la marque S & C SUR & CERTAIN

Déposée le 20 février 2004 par LE GOAL Joël et PATRONE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « S & C SUR & CERTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Les déposants sont LE GOAL Joël, Francis, Christian domicilié(e) 3195 chemin de la Madrague, presqu'île de Giens,83400 HYÈRES - 83400 - France et PATRONE Eric, Amédée domicilié(e) 37 rue Ambroise Croizat,83170 TOURVES - 83170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël LE GOAL domicilié(e) 3195 chemin de la Madrague, Presqu'île de Giens,83400 HYERES - 83400 - France.

La marque S & C SUR & CERTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S & C SUR & CERTAIN est expirée depuis le 20 février 2014.


LE GOAL Joël, Francis, Christian - 3195 chemin de la Madrague, presqu'île de Giens,83400 HYÈRES - 83400 - France

PATRONE Eric, Amédée - 37 rue Ambroise Croizat,83170 TOURVES - 83170 - France


Joël LE GOAL - 3195 chemin de la Madrague, Presqu'île de Giens,83400 HYERES - 83400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques et relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic à usage non médical ; cartes à mémoires ou microprocesseurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation véhicules ; appareils pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Construction ; réparation ; services d'installation. Constructions d'édifices permanents. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Installation, entretien et réparations d'appareils de bureaux. Installation, entretien, et réparation de machines. Installation, entretien, et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Télécommunications. Informations en matière de télécommunication. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunications. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Services de sécurité pour la protection des biens et individus (à l'exception de leur transport. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Agences de détectives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.