Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PCS
Numéro de dépôt :
1568907
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2000
Présentation de la marque PCS
Déposée le 3 janvier 1990 par monsieur LE GLAUNEC Frédéric Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PCS est expirée depuis le 3 janvier 2000.
LE GLAUNEC Frédéric Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24