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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE GESTE ENVIRONNEMENTAL OUEST
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LA BORNE CARBONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BORNE CARBONE
LE GESTE ENVIRONNEMENTAL OUEST, SARL

Numéro de dépôt :
3697281
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2019
LA BORNE CARBONE de LE GESTE ENVIRONNEMENTAL OUEST

Présentation de la marque LA BORNE CARBONE

Déposée le 8 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE GESTE ENVIRONNEMENTAL OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BORNE CARBONE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE GESTE ENVIRONNEMENTAL OUEST domicilié(e) 16 PLOERMEL - 44600 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 738 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GESTE ENVIRONNEMENTAL OUEST domicilié(e) 16 PLOERMEL - 44600 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BORNE CARBONE est expirée depuis le 8 décembre 2019.

LE GESTE ENVIRONNEMENTAL OUEST a également déposé les autres marques suivantes : CARBONE MENU , LA BOITE A OUTILS CARBONE


LE GESTE ENVIRONNEMENTAL OUEST, SARL - 16 PLOERMEL - 44600 - NANTES - France - SIREN 517738209


LE GESTE ENVIRONNEMENTAL OUEST - 16 PLOERMEL - 44600 - NANTES - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 10 mai 2010 - Changement de dénomination n°523490 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers.