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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le geste environnemental ouest
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CARBONE MENU
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARBONE MENU
le geste environnemental ouest, sarl

Numéro de dépôt :
3693403
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019
CARBONE MENU de le geste environnemental ouest

Présentation de la marque CARBONE MENU

Déposée le 23 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le geste environnemental ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBONE MENU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) le geste environnemental ouest domicilié(e) 16 PLOERMEL - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 738 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le geste environnemental ouest domicilié(e) 16 PLOERMEL - 44300 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBONE MENU est expirée depuis le 23 novembre 2019.

le geste environnemental ouest a également déposé les autres marques suivantes : LA BOITE A OUTILS CARBONE , LA BORNE CARBONE


le geste environnemental ouest, sarl - 16 PLOERMEL - 44300 - NANTES - France - SIREN 517738209


le geste environnemental ouest - 16 PLOERMEL - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 10 mai 2010 - Changement de dénomination n°523490 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.