Déposée le 14 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Génie des Glaciers
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QCM CREATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Génie des Glaciers domicilié(e) 38 avenue Jean Jaurès, 73000 Chambéry - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Génie des Glaciers - France.
La marque QCM CREATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Génie des Glaciers sarl - 38 avenue Jean Jaurès, 73000 Chambéry - France
Le Génie des Glaciers - France
Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351871 - Publication au BOPI 2002-08-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Appareils pour le traitement de l'information, appareils de communication, logiciels, programmes informatiques, bandes vidéos bandes vidéos, organisation de concours, congrès, colloques, sémmaires,
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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