Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le gaulois
/
DOMISAVEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMISAVEUR
sarl le gaulois, sarl

Numéro de dépôt :
3885300
Date de dépôt :
29/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/12/2021
DOMISAVEUR de le gaulois

Présentation de la marque DOMISAVEUR

Déposée le 29 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le gaulois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMISAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) le gaulois domicilié(e) za de Runanvizit, 16 Impasse des Buis - 22970 - Ploumagoar - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 815 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl le gaulois, M. Fabrice ROLAND domicilié(e) za de Runanvizit, 16 Impasse des Buis - 22970 - Ploumagoar - France.

La marque DOMISAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMISAVEUR est expirée depuis le 29 décembre 2021.

le gaulois a également déposé les autres marques suivantes : Rest'Armor , RestauFrance


sarl le gaulois, sarl - za de Runanvizit, 16 Impasse des Buis - 22970 - Ploumagoar - France - SIREN 537815730


sarl le gaulois, M. Fabrice ROLAND - za de Runanvizit, 16 Impasse des Buis - 22970 - Ploumagoar - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.