Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODIS
LE GARS DIDIER

Numéro de dépôt :
99828434
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/12/2009

Présentation de la marque ECODIS

Déposée le 13 décembre 1999 par LE GARS DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est LE GARS DIDIER, domicilié(e) 126 rue VICTOR RECOURAT, 94170 LE PERREUX, agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE DE DISTRIBUTION ECOLOGIQUE DE BRETAGNE (SDEB) en formation LE GOËL 35580 GUICHEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER LE GARS - France.

La marque ECODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODIS est expirée depuis le 13 décembre 2009.

LE GARS DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : ECOBURO , Pack'ingreen , EURODEM


LE GARS DIDIER - 126 rue VICTOR RECOURAT, 94170 LE PERREUX, agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE DE DISTRIBUTION ECOLOGIQUE DE BRETAGNE (SDEB) en formation LE GOËL 35580 GUICHEN - France


DIDIER LE GARS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Couleurs, vernis, laques Protection du bois, pigment résines naturelles à l'état brut, à caractère écologique Produit entretien et de droguerie à caractère écologique - savon - lessive Matériaux isolants écologique Ustensiles pour le ménage et la cuisine non électrique (ni en métaux précieux, ni en plaqué) éponges - brosses - verre (récipient) Cordes ficelles draps matières textiles écologique Tissus pour literie et la table Vêtement, chaussures chapellerie écologique Tapis linoléum, nattes revêtement de sol Jeux jouet.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].