Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET-SET
LE GARREC Marcel Pierre

Numéro de dépôt :
3055953
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2010

Présentation de la marque JET-SET

Déposée le 5 octobre 2000 par LE GARREC Marcel Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JET-SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est LE GARREC Marcel Pierre, domicilié(e) 47, Bd de Sébastopol, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GARREC Marcel - France.

La marque JET-SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET-SET est expirée depuis le 5 octobre 2010.

LE GARREC Marcel Pierre a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JACK'POTKER D'AS


LE GARREC Marcel Pierre - 47, Bd de Sébastopol, 75001 PARIS - France


LE GARREC Marcel - France


Inscription le 10 mai 2004 - Changement d'adresse n°392064 - Publication au BOPI 2004-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

- Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. - Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts). Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Tabac : articles pour fumeurs non en métaux précieux. Allumettes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.