Déposée par voie électronique le 15 novembre 2019 par LE GARÇON BOUCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Tomah'grill » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-49 du 6 décembre 2019.
Le déposant est LE GARÇON BOUCHER domicilié(e) 7 rue des Métiers - 21560 - COUTERNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque Tomah'grill a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE GARÇON BOUCHER - 7 rue des Métiers - 21560 - COUTERNON - France
CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Viande ; volaille [viande] ; foie gras ; keftas ; boudins blancs ; boulettes à base de pomme de terre ; bulgogi ; gibier ; choucroute ; fallafels ; houmous ; salaisons ; saucisses ; tajine [plat préparé à base de viande, poisson ou légumes] ; tripes ; poulets rôtis ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement ou exclusivement de viandes ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement ou exclusivement de volailles ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement ou exclusivement de poissons ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement ou exclusivement de légumes ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement ou exclusivement de pommes de terre ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement ou exclusivement de légumineuses ; salades préparées composées essentiellement de viandes ; salades préparées composées essentiellement de volailles ; salades préparées composées essentiellement de poissons ; salades préparées composées essentiellement de légumes ; salades préparées composées essentiellement de fruits ; salades préparées composées essentiellement de de légumineuses ; salades préparées composées essentiellement de pommes de terre ; salades de pommes de terre ; plats préparés à base d'oeufs ; viandes préparées ; viandes cuisinées ; volailles préparées ; volailles préparées ; pommes de terre frites, sautées, bouillies ;
Pâtés à la viande ; pâtés en croute ; sauces alimentaires ; semoule ; tourtes ; tacos ; taboulé ; quiches ; pizzas ; condiments ; couscous ; galettes à base de pommes de terre ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de pâtes alimentaires ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de de riz ; plats cuisinés tout préparés à base de pâtes alimentaires ; plats cuisinés tout préparés à base de riz ; salades préparées composées essentiellement ou exclusivement de pâtes alimentaires ; salades préparées composées essentiellement ou exclusivement de riz ; riz préparés ; pâtes alimentaires préparées ;
Assistance en gestion commerciale dans le cadre de contrats de franchise ; services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ; services d'aide à l'exploitation commerciale d'une affaire sous régime de franchise ; assistance en commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise ; fourniture d'assistance dans le domaine de la direction d'entreprises franchisées ; services de conseil aux entreprises relatifs à l'exploitation commerciale de franchises ; services d'assistance commerciale pour l'exploitation de franchises ; mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises ; services de conseils en publicité de franchises ; administration commerciale de licence d'exploitation de produits et services ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; tous les services précités étant rendus en tant que franchiseur dans le secteur de la vente de produits alimentaires et de la restauration ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits alimentaires ;
Services d'éducation en matière de gestion de franchise commerciale ; coaching [formation] ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation en vente ; organisation de formations commerciales ; tous les services précités étant rendus en tant que franchiseur dans le secteur de la vente de produits alimentaires et de services de restauration ;
Services de restauration ; services de traiteurs ; conseils en matière de recettes culinaires ; services de cafétérias.
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