Déposée le 31 juillet 1991 par LE GALLTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NATURE O NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LE GALLTODO domicilié(e) 45 CHEMIN DE KERGALL - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 380 010 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SILL domicilié(e) 0 LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France.
La marque NATURE O NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE GALL, sasu - 45 CHEMIN DE KERGALL - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 376380010
SILL - 0 LE RADEN - 29860 - PLOUVIEN - France
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2001 n°2200343 - Publication au BOPI 2001-06-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Renouvellement avec limitation le 27 juillet 2011 n°2476743 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-07-27
Inscription le 26 octobre 2015 - Concession de licence n°656714 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26
Beurre, fromages, lait et autres produits laitiers, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, huiles et graisses comestibles, conserves. ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sauces à salade. Bières ; eaux minérales et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autes préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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