Marque enregistrée - Marque en non vigueur

*LA FERME* DU GRAIN AU PAIN YOUENN LE GALL
LE GALL Yves

Numéro de dépôt :
3101214
Date de dépôt :
02/05/2001
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
02/05/2011
*LA FERME* DU GRAIN AU PAIN YOUENN LE GALL de LE GALL Yves

Présentation de la marque *LA FERME* DU GRAIN AU PAIN YOUENN LE GALL

Déposée le 2 mai 2001 par LE GALL Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « *LA FERME* DU GRAIN AU PAIN YOUENN LE GALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est LE GALL Yves, domicilié(e) Kerveguen, 29500 ERGUE-GABERIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GALL Yves - France.

La marque *LA FERME* DU GRAIN AU PAIN YOUENN LE GALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101214.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *LA FERME* DU GRAIN AU PAIN YOUENN LE GALL est expirée depuis le 2 mai 2011.


LE GALL Yves - Kerveguen, 29500 ERGUE-GABERIC - France


LE GALL Yves - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Farines fraîchement moulues (froment, seigle, épeautre, sarrasin) 100 % Biologiques et sur meules issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; Pains au levain naturel bio de froment T65-T80-T110 T150 de formes : ovales - bâtards - moulés ; Pains au levain naturel bio de seigle (pain noir), de seigle et froment (60 %, 40 %), et de seigle, froment et raisins ; Pains au levain naturel bio spéciaux aux noix, sésames, lin et tournesol, avec des noisettes, des amandes, des raisins et du pavot ; Pains au levain naturel bio spéciaux : pain au potimarron ; Pains au levain naturel bio spéciaux : pain aux noisettes, amandes et raisins ; Pains au levain naturel bio briochés aux raisins, aux sésames, nature et sous forme de brioche de Noël (fruits confits) ; produits de viennoiseries, crêpes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, et issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; moulins (machines).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.