Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBERTO PIZZA LA PIZZ'A PART
LE GALL Jean-Yves

Numéro de dépôt :
94514909
Date de dépôt :
01/04/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2014

Présentation de la marque LIBERTO PIZZA LA PIZZ'A PART

Déposée le 1 avril 1994 par LE GALL Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIBERTO PIZZA LA PIZZ'A PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est LE GALL Jean-Yves domicilié(e) Le Vern,29470 PLOUGASTEL DAOULAS (dossier no 2262773) - 29470 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE GALL Jean-Yves domicilié(e) Le Vern,29470 PLOUGASTEL DAOULAS (dossier no 2262773) - 29470 - France.

La marque LIBERTO PIZZA LA PIZZ'A PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBERTO PIZZA LA PIZZ'A PART est expirée depuis le 1 avril 2014.

LE GALL Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTO PIZZA


LE GALL Jean-Yves - Le Vern,29470 PLOUGASTEL DAOULAS (dossier no 2262773) - 29470 - France


LE GALL Jean-Yves - Le Vern,29470 PLOUGASTEL DAOULAS (dossier no 2262773) - 29470 - France


Inscription le 12 août 1996 - Concession de licence n°204929 - Publication au BOPI 1996-08-12

Renouvellement avec limitation le 31 mars 2004 n°2262773 - Publication au BOPI 2004-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Inscription le 5 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655384 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05

Café thé cacao Farine préparations faites de céréales pain pizza sandwich pâtisserie condiments glaces comestibles et à rafraîchir. Bières eaux minérales gazeuses boissons non alcooliques jus de fruit. Restauration.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.