Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIGRETTE
Le Gall Jean Yves

Numéro de dépôt :
3314479
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/09/2014
AIGRETTE de Le Gall Jean Yves

Présentation de la marque AIGRETTE

Déposée le 24 septembre 2004 par Le Gall Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « AIGRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est Le Gall Jean Yves domicilié(e) 20 Bouillé, Clos des Margottières,50300 LE VAL SAINT PERE - 50300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LG CIDRE Jean Yves Le Gall domicilié(e) 20 Bouillé, Clos des Margottières,50300 LE VAL SAINT PERE - 50300 - France.

La marque AIGRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIGRETTE est expirée depuis le 24 septembre 2014.


Le Gall Jean Yves - 20 Bouillé, Clos des Margottières,50300 LE VAL SAINT PERE - 50300 - France


LG CIDRE Jean Yves Le Gall - 20 Bouillé, Clos des Margottières,50300 LE VAL SAINT PERE - 50300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Vinaigre ou condiment à base de cidre, calvados, eau de vie de cidre, pommeau, miel ayant subi une fermentation acétique (3,5% à 5,2%) conservant un léger résidu alcoolique (0,5% à 1% ), pouvant contenir en macération des fruits, des plantes condimentaires, des épices, des fleurs et des semences.